Déposée le 20 septembre 2006 par PEYRE Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Clos des clapisses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est PEYRE Bruno domicilié(e) 4 chemin des landes - 34800 - OCTON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mas du Salagou, Bruno PEYRE domicilié(e) Chemin des Landes - 34800 - OCTON - France.
La marque Clos des clapisses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEYRE Bruno - 4 chemin des landes - 34800 - OCTON - France
Mas du Salagou, Bruno PEYRE - Chemin des Landes - 34800 - OCTON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618245 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13
Viande, poisson, vollaile et gibier extrait de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactés ou le lait predomine.
Bieres, eaux minerales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; soda ; aperitifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des vins). Vin d'appellation d'origine ; cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essence alcooliques.
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